Mission
Révision avec examen conjoint (révision allégée) du PLU
Approbation
2021
Catégories
L’objectif était de faire évoluer le plan de zonage et le règlement du PLU afin de créer les conditions favorables à l’implantation d’un relais de télécommunication en zone Agricole inconstructible, dans le cadre du programme national « New Deal ». Un Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL) a été délimité au PLU.
La procédure devait intégrer et conjuguer les contraintes techniques de l’équipement à implanter (obligeant à un positionnement en bordure de falaise) à des enjeux paysagers et naturels forts (bordure de falaise, proximité d’un belvédère, sites Natura 2000).
Elle a déclenché une évaluation environnementale dite systématique, dans ce contexte.
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